Adresse : Suaci: Alpes du Nord
Maison de l’Agriculture et de la Forêt
40 rue du terraillet
73190 Saint Baldoph
Tél : 04 79 70 77 77
Fax : 04 79 70 82 82
Site : http://www.suaci-alpes.fr
http://www.suaci-alpes.fr
Accueil > Crédits

Crédits


28 juin 2010

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société Suaci Alpes du Nord met à la disposition son site internet http://www.suaci-alpes.fr/ et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site internet.
Après avoir pris connaissance de la présente notice légale, l'accès et l'utilisation du site entraînent l'adhésion de l'utilisateur à la présente notice légale.

Toute connexion est subordonnée au respect de la présente notice que la société Suaci Alpes du Nord se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

SITE INTERNET - HEBERGEMENT

Damia - Groupe AO
12 avenue Tony Garnier
69007 Lyon
France
www.addonline.fr
(+0033) 4 37 43 12 61
 

HEBERGEMENT
Cytadel - Groupe AO
12 avenue Tony Garnier
69007 Lyon
France
www.addonline.fr
(+0033) 4 37 43 12 63


CONTENU

La société Suaci Alpes du Nord attache un soin particulier à créer et entretenir le présent site et à veiller à l'exactitude et à l'actualité de son contenu. Néanmoins, les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modifications fréquentes sans préavis.
La société Suaci Alpes du Nord ne garantit donc pas l'exactitude et l'actualité du contenu du site et les éléments présentés dans ledit site sont mis à disposition des utilisateurs sans aucune garantie d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu du site http://www.suaci-alpes.fr/ tels que données, informations, marques, illustrations, logos, vidéos, animations 3D est protégé au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Toute copie, traduction, représentation, adaptation, diffusion intégrale ou partielle du contenu du site est illicite à l'exception d'une unique copie et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

DONNEES PERSONNELLES
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
Conformément aux dispositions de la loi française Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concerne.
Ce droit s'exerce en nous écrivant par courrier électronique à l'adresse email jmnoury@suacigis.com ou par voie postale à l'adresse mentionnée ci-dessus, en nous indiquant le nom de votre entreprise le cas échéant ainsi que vos nom, prénom, adresse email et adresse postale.

NEWSLETTER
En cas d'inscription à la newsletter, vous pouvez demander à ne plus recevoir ces notes d'informations par l'envoi d'un courrier électronique à l'adresse email jmnoury@suacigis.com ou par voie postale à l'adresse mentionnée ci-dessus ou en suivant les instructions de résiliation indiquées à la fin de chaque newsletter.

COOKIES
Notre site utilise des « cookies » ou témoins de connexion. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site afin d'établir les paramètres de la session durant votre connexion. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

LIENS HYPERTEXTES
Le site http://www.suaci-alpes.fr/ peut contenir des liens vers des sites tiers. La société Suaci Alpes du Nord n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites, ni des changements ou mise à jour qu'ils peuvent apporter, de leur accessibilité ou des éventuelles collectes de transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
La société Suaci Alpes du Nord autorise la mise en place d'un lien hypertexte uniquement vers la première page du présent site. La création de lien hypertexte vers des pages sous-jacentes est soumise à l'autorisation préalable écrite de la société Suaci Alpes du Nord. Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site http://www.suaci-alpes.fr/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur de pages d'un autre site.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
La société Suaci Alpes du Nord se réserve le droit de mettre à jour, de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. La société Suaci Alpes du Nord ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation des informations et des éléments du site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des éléments et informations.
En aucun cas, la société Suaci Alpes du Nord et les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, délictuelle, ou de toute autre action, de tous dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, ou de tous préjudices, notamment de nature financier ou commercial résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.
La société Suaci Alpes du Nord ne garantit pas que le logiciel utilisé sur le site, les informations, les applications en ligne, ni les autres services fournis par l'intermédiaire du site ne comportent pas d'erreur et que leur exploitation se fasse sans interruption.
La société Suaci Alpes du Nord ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus.

COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
Tout litige né où à naître sera porté devant les juridictions françaises et sera régi et analysé selon les règles de droit commun de la législation française. Dans le cas où l'une des dispositions de cette notice serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle n'affecterait pas la validité, ni l'application des autres dispositions.

Retour liste Actualités